La responsabilité des soignants n’est pas à ignorer. Le personnel médical soignant est soumis aux responsabilités pénale, civile, administrative et disciplinaire au même titre que les médecins. De plus, il existe une hiérarchie au sein du personnel soignant qui entraîne une responsabilité de l’infirmier du fait de l’aide-soignant.

1/ Présentation de la responsabilité juridique : être responsable

2/ Responsabilité pénale

3/ Responsabilités civile et administrative

4/ Responsabilité disciplinaire : professionnelle

5/ La collaboration entre soignants

  • Aide-soignant / infirmier
  • Auxiliaire de puériculture / puéricultrice
  • La problématique du glissement de tâches

Pour qui ?

  • Personnel médical et paramédical
  • Médecins
  • Infirmiers / puéricultrices
  • Aides-soignants / auxiliaires de puériculture
  • Salariés
  • Cadres dirigeants
  • Direction.

Prérequis

  • Aucune connaissance préalable.

Les objectifs de la formation

  • Appréhender la notion de responsabilité en droit et en droit de la santé.
  • Comprendre les mécanismes des diverses responsabilités pouvant être engagées.
  • Se responsabiliser en tant que soignant.
  • Evaluer le risque de la profession de soignant et la responsabilité endossée par les infirmiers ainsi que les conséquences de la mise en jeu de la responsabilité du soignant.
  • Analyser un panorama de contentieux relatifs à la responsabilité des soignants.

Modalités pédagogiques

  • Exercices théoriques participatifs : débats autour de la notion de responsabilité, appréhender la responsabilité d’un point de vue théorique pour aboutir à une définition.
  • Analyses pratiques de décisions de justice à caractère illustratif : cas pratiques, questions/réponses.
  • Exercices de mises en scène et jeux de rôles pour appliquer la théorie de façon pratique.