La responsabilité médicale vise l’ensemble des professionnels de la santé. Les médecins sont concernés par les responsabilités pénale, civile, administrative et disciplinaire. Elles ont toutes un contentieux lourd, croissant et évolutif. La responsabilité est ainsi un enjeu important de la profession médicale et du monde de la santé.

1/ La responsabilité du médecin et les obligations professionnelles du médecin + exemples illustratifs chronologiques

2/ La responsabilité pénale

3/ Les responsabilités civile et administrative + exemples de cas de responsabilités civile ou administrative

4/ La responsabilité disciplinaire : les conséquences professionnelles de l’engagement de la responsabilité du médecin

5/ Analyses du contentieux relatif aux diverses responsabilités médicales

6/ La responsabilité des établissements de santé

7/ Le rôle des assurances professionnelles

Pour qui ?

  • Professionnels de santé
  • Médecins, chirurgiens, les dentistes et chirurgiens-dentistes, les sages-femmes
  • Personnel médical et paramédical
  • Médecins
  • Infirmiers / puéricultrices
  • Aides-soignants / auxiliaires de puériculture
  • Salariés
  • Cadres dirigeants
  • Direction.

Prérequis

  • Aucune connaissance préalable

Les objectifs de la formation

  • Comprendre la notion de responsabilité en droit médical.
  • Savoir distinguer les diverses responsabilités que le médecin peut engager.
  • Comprendre les bases des mécanismes de responsabilité.
  • Avoir un panorama du contentieux médical et une synthèse des décisions importantes dans l’évolution de la responsabilité médicale.
  • Comprendre les enjeux de la responsabilité en matière de santé.

Modalités pédagogiques

  • Participation à la théorie : pour établir une définition de la responsabilité ; échanges d’expériences.
  • Analyses des grandes décisions jurisprudentielles du contentieux médical.
  • Activités pratiques : mises en scènes, cas pratiques à résoudre, quiz pour distinguer les différentes responsabilités médicales, questions/réponses pour évaluer les éléments fondamentaux de la responsabilité médicale.