Les informations fournies sur ce site sont données à titre indicatif, elles évoluent au fil du temps et ne sont pas contractuelles ; elles n’engagent pas la SAS INSTITUT ZEBRA. L’INSTITUT ZEBRA s'engage à ne pas transmettre les informations fournies par les visiteurs sur son site.

Propriété intellectuelle et marques :

Tous les éléments de ce site internet, le site internet, et les documents s’y rattachant (textes, graphismes, logos, documents…) sont la propriété exclusive de l’INSTITUT ZEBRA et sont protégés à ce titre par la législation relative aux droits de propriété intellectuelle et aux bases de données.

Toute extraction, toute copie par transfert permanent ou temporaire, de la totalité ou d’une partie du contenu du présent site internet et de l’ensemble des documents afférents sur un autre support, par tout moyen ou sous toute forme que ce soit, ainsi que la réutilisation, par la mise à disposition du public de la totalité ou d’une partie du contenu du présent site internet, quelle qu’en soit la forme, est illicite.

Tous les éléments (textes, commentaires, ouvrages, illustrations, logos, marques, vidéos et images, liste non limitative) affichés ou cités sur le présent site internet sont la propriété exclusive de leurs titulaires respectifs.

L’internaute ne peut en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre les éléments du site sans l’autorisation écrite et préalable envoyée en RAR de l’INSTITUT ZEBRA ou des titulaires des droits. Le non-respect de cette interdiction peut constituer une contrefaçon des droits de propriété intellectuelle et peut à ce titre engager votre responsabilité pénale.

L’INSTITUT ZEBRA poursuivra tous contrevenants.

Loi Informatique et Libertés

En conformité avec les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données à caractère personnel réalisé à partir du présent site internet fait l’objet d'une déclaration auprès de la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés).

Les informations nominatives fournies par les utilisateurs du présent site internet sont à usage interne de l’INSTITUT ZEBRA à des fins de gestion des relations avec ses clients et prospects.

Conformément à l’article 32 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit de nous contacter via notre formulaire de contact.

L’INSTITUT ZEBRA n’utilise pas pour la gestion de clientèle de données sensibles et les données ne sont transmises éventuellement à l’extérieur que chez un prestataire qui s’est engagé par contrat à la confidentialité.

L’INSTITUT ZEBRA ne loue ni ne vend cette base de données.

Le traitement de cette base de données est sécurisé et confiné à un réseau interne.

Informations sur les Cookies :

Lors de votre visite de notre site internet http://www.institutzebra.com, des informations relatives à la navigation sont susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers « Cookies » de votre ordinateur, sous réserve de vos choix enregistrés les concernant, afin d’optimiser la visite.

Si vous refusez l’enregistrement des « Cookies », ou si vous supprimez ceux déjà enregistrés, vous risquez de ne plus bénéficier d’un certain nombre de fonctionnalités inhérentes au site internet.

Pour en savoir plus sur cette question, nous vous invitons à consulter la page dédiée sur le site internet de la CNIL : https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser

Informations publiées sur le site

Les informations fournies sur notre site internet www.institutzebra.com le sont à titre informatif.

L’INSTITUT ZEBRA ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualisation en temps réel des informations diffusées sur son site.

L’INSTITUT ZEBRA met tout en œuvre pour assurer la disponibilité et la validité des informations et des outils de son site internet, mais il ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, des omissions et d’une absence de disponibilité des informations et des services. En conséquence, l’internaute, en poursuivant sa navigation, reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité.

D’une manière générale, l’INSTITUT ZEBRA ne pourra être tenu responsable de tous les dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site www.institutzebra.com. L’INSTITUT ZEBRA ne contrôlant pas les sites extérieurs ayant un lien avec son site, notre société décline toute responsabilité quant à leur contenu ou utilisation. Le visiteur est seul responsable de leur utilisation.

Conditions Générales de Vente INSTITUT ZEBRA :

Toute commande passée auprès de l’INSTITUT ZEBRA l’adhésion entière et sans réserve du client aux Conditions Générales de Vente INSTITUT ZEBRA.